ORCHAPE
Présentation de la marque ORCHAPE
Déposée le 22 juin 1976 par Orchape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORCHAPE est expirée depuis le 22 juin 1986.
Orchape a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520